Aides bio


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Vous êtes agriculteurs bio ou futurs agriculteurs bio ,
nous vous aidons à y voir plus clair !

 


1.Futurs agriculteurs bio : les démarches pour se convertir ou s’installer en bio

« Contacter un organisme certificateur (OC) et demander un devis
Faire la demande des aides à la certification (avant engagement auprès de l’OC)
S’engager auprès d’un organisme certificateur
Se notifier à l’Agence Bio
Faire une demande d’aide Bio… »

=> Retrouvez ici toutes les étapes pour se convertir ou s’installer en bio

=> Formulaire Certification Bio pour les nouveaux installés – 2016

2. Agriculteurs bio

  • Les aides bio
« Les aides bio : Volet conversion bio – SAB-C; Volet maintien – SAB-M; Crédit d’impôt; Aides à la certification; Aides au matériel bio; Autres aides disponibles pour les bio ….. »

=> Retrouvez ici l’intégralité des aides bio – mars 2016

  • Le crédit d’impôt
« Le crédit d’impôt pour l’AB est un dispositif de soutien aux producteurs bio inscrit dans la Loi de Finances 2014 jusqu’à l’exercice fiscal 2017 inclus. Il est donc valable pour 2016 sur les revenus de 2015. Une modification à été introduite par la loi du 29 septembre 2015 concernant le plafond pour les GAEC…… »

=> Note explicative Crédit d’impôt bio – février 2016
=> Formulaire crédit d’impôt bio 2016

  • Aide au matériel

=> Formulaire Matériel Bio

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